Conditions générales

Conditions générales d’utilisation et de vente

Dernière mise à jour : 25/11/2025

1. Objet

Les présentes conditions encadrent :

l’utilisation du site,
les prestations proposées (architecture, design, consulting et visualisation 3D),
les modalités de devis, paiement et livraison.

2. Prestations

Toute prestation fait l’objet :

d’un devis détaillé,
d’une description des livrables,
d’un planning prévisionnel.

Aucune prestation n’est réalisée sans devis accepté.

3. Devis et paiement

Le devis doit être approuvé par écrit (email ou signature numérique).
Un acompte de 30 à 50 % peut être demandé pour débuter la mission.
Le solde est dû à la livraison ou selon les étapes définies dans le devis.

4. Propriété intellectuelle

Les créations (plans, concepts, 3D, visuels, textes…) demeurent ma propriété intellectuelle jusqu’au paiement complet de la prestation.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.

5. Modification ou ajout

Toute modification demandée après validation du devis peut entraîner :

un délai supplémentaire
un ajustement tarifaire (selon un tarif horaire indiqué sur le devis)

6. Responsabilité

Je m’engage à fournir un travail professionnel et conforme à la mission définie.
Je ne suis pas responsable d’un usage détourné, d’un contexte que je ne maîtrise pas (chantier tiers) ou d’une mauvaise interprétation extérieure.

7. Résiliation

Chaque partie peut mettre fin à la mission en cas de non-respect des engagements, avec règlement des prestations déjà réalisées.